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Coups d’Éclats · Mentions légales

Mentions légales

Cette page présente les informations légales relatives au site coupsdeclats.ma, à son éditeur, à son hébergement, à la propriété intellectuelle et aux responsabilités liées à son utilisation.

Important : certaines informations administratives doivent être complétées dès que disponibles, notamment le numéro de récépissé de l’association, l’identité du représentant légal, les informations exactes de l’hébergeur et, le cas échéant, le numéro de déclaration ou d’autorisation CNDP.
Sommaire 1. Éditeur du site 2. Association 3. Directeur de publication 4. Hébergement 5. Contact 6. Propriété intellectuelle 7. Responsabilité 8. Services et paiements 9. Données personnelles 10. Cookies 11. Liens externes 12. Droit applicable

1Éditeur du site

Le site coupsdeclats.ma est édité par Coups d’Éclats, association à but non lucratif.

Nom : Coups d’Éclats
Nature : Association à but non lucratif
Adresse : 279 lotissement Yasmine, Mohammedia, Maroc
Email : contact@coupsdeclats.ma
Site internet : coupsdeclats.ma

2Statut de l’association

Coups d’Éclats est une association à but non lucratif déclarée au Maroc. Les associations marocaines sont notamment encadrées par le Dahir n° 1-58-376 du 15 novembre 1958 réglementant le droit d’association. Le Secrétariat Général du Gouvernement référence ce dahir dans le cadre juridique applicable aux associations.

Texte de référence : Dahir n° 1-58-376 du 3 joumada I 1378, soit 15 novembre 1958, réglementant le droit d’association. Ce texte est notamment référencé par le Secrétariat Général du Gouvernement marocain.

À compléter : numéro de récépissé, date de déclaration et autorité auprès de laquelle l’association a été déclarée.

3Directeur de publication

Le directeur de publication est la personne responsable de la publication des contenus du site.

Directeur de publication : à compléter
Qualité : président, représentant légal ou personne désignée

4Hébergement du site

Le site est hébergé par un prestataire technique chargé de rendre le site accessible en ligne.

Hébergeur : à compléter
Adresse de l’hébergeur : à compléter
Site de l’hébergeur : à compléter

D’après les éléments techniques utilisés jusqu’ici, le site semble être hébergé chez Hostinger. Il faudra confirmer l’entité exacte et l’adresse officielle à indiquer avant publication définitive.

5Contact

Pour toute question concernant le site, une commande, un don, un paiement ou l’exercice d’un droit, vous pouvez contacter Coups d’Éclats.

Email principal : contact@coupsdeclats.ma
Adresse : 279 lotissement Yasmine, Mohammedia, Maroc

6Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, logos, graphismes, images, interfaces, mises en page, éléments visuels et contenus éditoriaux, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est interdite sans accord préalable de Coups d’Éclats ou du titulaire des droits concernés.

Les marques, logos ou visuels de partenaires de paiement éventuellement affichés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

7Responsabilité

Coups d’Éclats s’efforce de fournir des informations exactes, claires et à jour. Toutefois, des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires ou difficultés techniques peuvent survenir.

L’utilisateur reste responsable de l’exactitude des informations qu’il transmet, notamment lors de la création d’un compte, d’une fiche de défunt, d’une commande, d’un don ou d’une demande de contact.

Coups d’Éclats ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation du site, d’informations erronées fournies par l’utilisateur, ou d’un événement extérieur empêchant l’accès au site ou l’exécution normale d’un service.

8Services, dons et paiements

Le site permet notamment de créer un compte, d’enregistrer des fiches de défunts, de commander des services, de faire un don et de suivre certaines opérations depuis un espace personnel.

Les paiements par carte bancaire sont traités via une passerelle de paiement sécurisée. Les paiements par virement nécessitent une validation manuelle après réception effective des fonds.

Les conditions applicables aux commandes de services et aux paiements sont détaillées dans les conditions générales de vente.

9Données personnelles

Le site peut collecter et traiter des données personnelles nécessaires au fonctionnement des services : compte utilisateur, identifiant client, demandes de contact, commandes, dons, paiements, fiches de défunts, messages, photos éventuelles et informations de localisation utiles aux interventions.

Le traitement des données personnelles au Maroc est encadré notamment par la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel. La CNDP présente ce cadre légal sur son site officiel.

Politique dédiée : Politique de confidentialité
Déclaration / autorisation CNDP : à compléter si un numéro est délivré

10Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires pour assurer son fonctionnement, sécuriser certaines opérations, améliorer l’expérience utilisateur ou afficher certains services intégrés.

Une page dédiée peut préciser les catégories de cookies utilisées et les moyens de gestion disponibles.

Page dédiée : Politique de cookies

11Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des prestataires techniques, des services de paiement, des cartes ou des réseaux sociaux.

Coups d’Éclats n’exerce pas de contrôle sur ces sites tiers et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leur politique de confidentialité.

12Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit marocain, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables selon la situation de l’utilisateur ou la nature du service concerné.

En cas de difficulté, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute démarche contentieuse.

Ces mentions légales peuvent être mises à jour afin de tenir compte des évolutions du site, de l’association, des prestataires techniques ou des obligations applicables.

Coups d'Éclats
COUPS D'ÉCLATS

Pour ici et l’au-delà · Association à but non lucratif régie par le Dahir n° 1-58-376.

📍 Adresse 279 lotissement Yasmine — Mohammedia, Maroc
✉️ Email contact@coupsdeclats.ma

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« L’entretien des sépultures est un devoir collectif des membres de la communauté musulmane. Cela inclut le nettoyage régulier des tombes, la réparation des dommages et le maintien d’un environnement respectueux et paisible autour des cimetières. » — Mufti Taqi Usmani
Illustration d’un entretien de sépulture
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